LES TROIS FOUINES

E-mail : contact@les3fouines.fr

Responsable de la publication :

Mme. PICHOT Camille

Le site Internet www.les3fouines.fr est hébergé par la société O2Switch.

Le site Internet est la propriété exclusive de Mme. PICHOT Camille.

Il a été conçu et réalisé par Camille PICHOT et Mathieu BOURDENET.

La consultation du site www.les3fouines.fr est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes. L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site Internet un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrait se voir engagée.

Le Site constitue une œuvre dont Mme. PICHOT Camille est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle. De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site www.les3fouines.fr.com sont la propriété de la marqueLES TROIS FOUINES (hors photos et textes appartenant aux utilisateurs publiant des annonces sur le site ) et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Sitewww.les3fouines.fr ou des services proposés à la vente, sans l’accord préalable et exprès de LES TROIS FOUINES est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle.

Enregistrement à la CNIL en cours.

Aucun lien hypertexte vers le Site www.les3fouines.fr ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de Mme Camille PICHOT. *L’action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître le dit contenu comme le sien.

L’internaute peut être amené à déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par LES TROIS FOUINES.

LES TROIS FOUINES s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. Aucune information à caractère personnel ne sera communiquée à des sociétés tierces sans l’accord préalable et éclairé de l’internaute.

La marque LES TROIS FOUINES décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site www.les3fouines.fr et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. Les éléments présentés sur le Site www.les3fouines.fr sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

La présence de liens hypertextes présents sur le Site www.les3fouines.fr – Quel que soit l’existence préalable ou non de l’accord de la marque LES TROIS FOUINES – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute.

La marque LES TROIS FOUINES ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site www.les3fouines.fr. De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site www.les3fouines.fr. Sauf faute grave exclusive de la marque LES TROIS FOUINES , sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site www.les3fouines.fr.

L’ensemble des informations diffusé sur le Site www.les3fouines.fr et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’Appel de Nantes sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site www.les3fouines.fr.

Des informations sur votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers appelés « Cookies » installés sur votre ordinateur, tablette, smartphone.Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur, tablette, smartphone… via votre navigateur, par le site web que vous consultez. Les cookies peuvent avoir de nombreuses utilités :

Les cookies nécessaires au fonctionnement du site : Ils permettent de garantir le bon fonctionnement de votre compte ou votre panier par exemple.

Les cookies de statistiques : Ces cookies servent afin d’analyser la qualité du site, les performances d’affichages des pages, les pages les plus consultées, les pages d’entrée ou de sortie des sites

Les cookies tiers : Il vous est possible sur certaines pages de les partager vers vos réseaux sociaux favoris tels que Facebook, Twitter, Google+… Ces réseaux sociaux peuvent déposer un cookie lors du partage sur lequel nous n’avons pas de contrôle. Vous pourrez retrouver toutes les informations relatives aux cookies déposés par les différents réseaux sociaux en consultant leur mentions légales.

Configurer les restrictions relatives à vos cookies :

Vous pouvez retrouver les possibilités de restrictions de cookies dans le menu « Aide en ligne » de votre navigateur :

Gestion des cookies Firefox

Gestion des cookies Chrome

Gestion des cookies Safari

Gestion des cookies Opéra

Gestion des cookies Internet Explorer

Attention, si vous refusez tous les cookies, vous ne pourrez plus, dans certains cas, utiliser certaines fonctionnalités du site.

Vous pouvez en savoir plus sur l’utilisation des cookies en consultant le site de la CNIL : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/

Mise à jour le 06 Octobre 2016